Dernière mise à jour : 11 septembre 2026 (version 2026-09-11)
A. Dispositions communes
A.1 Objet
MonSuiviVélo (« le Service ») est une application web de suivi d'entretien de vélos. Elle permet aux cyclistes d'enregistrer leurs vélos, leur kilométrage et leurs entretiens, de recevoir des rappels, et d'accorder un accès temporaire à un atelier de réparation. Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation du Service.
A.2 Définitions
- Cycliste : utilisateur disposant d'un compte personnel enregistrant un ou plusieurs vélos.
- Atelier : professionnel de la réparation cycle disposant d'un compte de type atelier.
- Intervention : entretien ou remplacement de composant enregistré dans l'application par le Cycliste ou par un Atelier.
- Devis : proposition chiffrée transmise par un Atelier au Cycliste via l'application.
- Passeport vélo : fiche regroupant les identifiants du vélo (numéro de marquage, numéro de série) et son historique d'entretien, transmissible lors d'une revente.
A.3 Acceptation et évolution des conditions
La création d'un compte vaut acceptation sans réserve des présentes conditions dans leur version en vigueur, dont la date de mise à jour figure en haut de page. En cas de modification substantielle, les utilisateurs sont informés dans l'application ou par e-mail ; la poursuite de l'utilisation vaut acceptation de la nouvelle version.
A.4 Compte
La création d'un compte suppose une adresse e-mail valide. Deux types de compte existent : cycliste et atelier professionnel. Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à les tenir à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute action effectuée depuis votre compte. Le Service n'est pas destiné aux mineurs de moins de 15 ans sans accord du représentant légal.
A.5 Offres gratuites et offres payantes
L'accès au Service est gratuit pour les cyclistes. Certaines fonctionnalités avancées sont proposées dans le cadre d'une offre payante (offre Premium cycliste, forfait atelier). Les prix, la durée d'engagement et les modalités de paiement sont affichés avant toute souscription. Aucune fonctionnalité payante n'est facturée rétroactivement, et aucun prélèvement n'intervient sans souscription expresse.
Offre Premium cycliste : 19,99 € TTC par an, renouvelable automatiquement, précédée de 14 jours d'essai gratuit sans carte bancaire. Forfaits atelier (France) : Basic 29 € HT/mois, Pro 49 € HT/mois, Premium 79 € HT/mois, sans engagement de durée.
Revendeur et Merchant of Record : notre processus de commande est assuré par notre revendeur en ligne Paddle.com. Paddle.com est le Merchant of Record de l'ensemble de nos commandes. Paddle prend en charge toutes les demandes de service client et gère les retours. Le paiement, la facturation, la TVA, la gestion des abonnements, les annulations et les remboursements sont régis par les conditions d'achat de Paddle. Voir également notre politique de remboursement (garantie satisfait ou remboursé de 30 jours).
A.6 Disponibilité
Le Service est fourni « en l'état » et « selon disponibilité ». Aucune garantie de continuité, d'absence d'erreur ou de conservation des données n'est donnée. Des interruptions pour maintenance, mise à jour ou incident technique peuvent survenir sans préavis.
A.7 Contenu utilisateur et données
Vous conservez la propriété des données que vous saisissez (vélos, entretiens, photos, notes). Vous accordez à l'éditeur une licence non exclusive strictement limitée à l'hébergement, l'affichage et le traitement de ces données pour le fonctionnement du Service. Vous garantissez disposer des droits sur les contenus que vous déposez, notamment les photos.
A.8 Notifications et e-mails
Le Service peut envoyer des e-mails de service (activation, réinitialisation, comptes rendus d'intervention, devis) et, si vous les activez, des notifications push de rappel d'entretien. Les notifications push se désactivent depuis les options de l'application ou de votre appareil. Les e-mails d'information produit sont soumis à un consentement distinct, révocable à tout moment.
A.9 Interdictions
Il est interdit de tenter d'accéder aux données d'autres utilisateurs, de contourner les mesures de sécurité, d'extraire massivement le contenu du Service (y compris l'annuaire des ateliers) par des moyens automatisés, de publier des contenus illicites, ou d'utiliser le Service à des fins frauduleuses, notamment pour dissimuler l'origine d'un vélo.
A.10 Suspension et résiliation
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment via Mon compte. L'éditeur peut suspendre ou supprimer un compte en cas de manquement aux présentes conditions, de comportement abusif ou d'informations manifestement fausses, après information de l'utilisateur sauf urgence ou obligation légale.
A.11 Responsabilité
L'éditeur ne peut être tenu responsable des pertes de données, des dommages indirects, de la sécurité mécanique des vélos, des décisions prises sur la base des rappels d'entretien, ni des relations contractuelles entre cyclistes et ateliers. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas de force majeure ou de défaillance d'un service tiers (hébergeur, Strava, fournisseur d'e-mails).
A.12 Rôle de la plateforme
MonSuiviVélo est un simple intermédiaire technique. Toute prestation de réparation ou d'entretien est conclue directement entre le Cycliste et l'Atelier. L'éditeur n'est ni partie au contrat, ni mandataire, ni garant de son exécution.
A.13 Droit applicable et réclamations
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Toute réclamation peut être adressée à contact@monsuivivelo.fr ou via la page contact. À défaut de solution amiable, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation avant toute action judiciaire.
A.14 Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité et la politique de cookies.
A.15 Messagerie entre cycliste et atelier
Le Service met à disposition une messagerie rattachée à un dossier d'intervention. Les messages sont visibles par le cycliste concerné et par l'atelier concerné, et sont conservés avec le dossier à titre de preuve des échanges. La messagerie ne doit pas être utilisée pour transmettre des données sensibles (santé, moyens de paiement, pièces d'identité) ni des contenus illicites. Elle ne constitue pas un canal d'urgence.
A.16 Notifications, rappels et jetons d'appareil
Le Service peut vous adresser des notifications dans l'application, par e-mail et, si vous les autorisez, des notifications push sur votre navigateur ou votre téléphone (rendez-vous, devis, signature d'un ordre de réparation, message reçu, fin d'intervention). L'activation des notifications push suppose l'enregistrement d'un jeton technique propre à votre appareil, supprimé lorsque vous retirez l'autorisation ou supprimez votre compte. Les rappels sont donnés à titre indicatif et leur bonne réception dépend de votre appareil et de votre système d'exploitation.
A.17 Rendez-vous et créneaux
Le Service permet de demander, confirmer, déplacer ou annuler un rendez-vous en atelier. Une demande de rendez-vous ne vaut pas confirmation : seul l'atelier valide le créneau. L'atelier reste libre de ses horaires, de ses fermetures et de son organisation. L'éditeur n'est pas responsable d'un rendez-vous non honoré, déplacé ou annulé.
A.18 Abonnements, paiement, résiliation et remboursement
Les commandes sont traitées par Paddle.com, notre revendeur en ligne et Merchant of Record. Le paiement, la facturation, la TVA, le renouvellement, l'annulation et les remboursements sont régis par les conditions d'achat de Paddle. Monsuivivelo ne recueille ni ne conserve les données bancaires saisies lors du paiement ; celles-ci sont traitées directement par Paddle.
- Changement de forfait : le changement demandé par un atelier prend effet à sa prochaine échéance. Il peut être annulé avant cette date depuis les paramètres du compte.
- Résiliation : possible à tout moment depuis les paramètres du compte ou via paddle.net. Elle met fin au renouvellement automatique et l'accès reste actif jusqu'au terme de la période payée.
- Remboursement : garantie satisfait ou remboursé de 30 jours à compter de la commande, selon notre politique de remboursement. Les demandes sont traitées par Paddle via paddle.net.
- Impayé : en cas d'échec du paiement ou de non-régularisation auprès de Paddle, l'éditeur peut suspendre les fonctionnalités payantes après information de l'utilisateur.
- Rétractation : l'atelier souscrivant pour les besoins de son activité professionnelle ne bénéficie pas du droit de rétractation applicable aux consommateurs. Les offres payantes destinées aux cyclistes consommateurs ouvrent droit à un délai de rétractation de 14 jours, sauf renoncement exprès en cas d'exécution immédiate du service.
A.19 Parrainage et récompenses
Le Service peut proposer un programme de parrainage attribuant un avantage au parrain et au filleul. Les avantages sont personnels, non cessibles et non convertibles en argent. Tout usage abusif (comptes fictifs, auto-parrainage, création massive de comptes) entraîne l'annulation des avantages et peut justifier la suspension du compte. L'éditeur peut modifier ou arrêter le programme, sans effet sur les avantages déjà acquis.
B. Dispositions propres aux cyclistes
B.1 Nature du suivi d'entretien
Les seuils d'usure, pourcentages et rappels proposés sont indicatifs. Ils reposent sur des valeurs de référence paramétrables et sur les informations que vous saisissez. Ils ne remplacent en aucun cas un contrôle par un professionnel. La sécurité mécanique du vélo et la décision d'intervenir relèvent de votre seule responsabilité.
B.2 Kilométrage, connexion Strava et compteurs GPS
Le kilométrage peut être saisi manuellement ou importé depuis Strava. La connexion Strava est facultative, révocable à tout moment, et soumise aux conditions d'utilisation de Strava, Inc. L'exactitude et la disponibilité des données importées ne sont pas garanties.
Les abonnés Premium peuvent également connecter un compteur ou une montre GPS (Garmin, Wahoo, Polar, Coros, Suunto, Fitbit, Google Fit, Apple Santé) via notre prestataire technique Terra. Cette connexion est facultative, soumise à votre consentement explicite et révocable à tout moment depuis Options → Compteur GPS. Seules la distance, la date et la durée de vos sorties sont récupérées, à l'exclusion de toute donnée de santé. La déconnexion révoque l'accès chez le fabricant et supprime les sorties importées. Le kilométrage importé reste indicatif : il vous appartient de le vérifier, notamment si plusieurs vélos sont utilisés avec le même appareil.
B.3 Accès accordé à un atelier
Vous pouvez accorder à un Atelier un accès temporaire à un vélo. Cet accès est limité aux informations nécessaires à l'entretien (fiche vélo, composants, historique) et à votre nom pour l'identification du dossier. Il prend fin automatiquement à la déclaration de fin d'intervention par l'Atelier, et peut être révoqué manuellement à tout moment depuis votre compte.
B.4 Devis et interventions
L'acceptation ou le refus d'un devis dans l'application constitue une décision horodatée transmise à l'Atelier. Le contrat de réparation est conclu avec l'Atelier et non avec MonSuiviVélo : prix, délais, garanties légales, service après-vente et litiges relèvent exclusivement de l'Atelier.
B.5 Passeport vélo et certificat
En renseignant un numéro de marquage ou de série et en publiant un certificat consultable par lien ou QR code, vous déclarez être le propriétaire légitime du vélo et garantissez l'exactitude des informations. Le certificat atteste uniquement des données enregistrées dans l'application ; il ne constitue ni un titre de propriété, ni une expertise, ni une garantie de l'état réel du vélo.
B.6 Transfert lors d'une revente
Le transfert d'un vélo à un nouveau propriétaire est irréversible : l'historique d'entretien est transmis au destinataire et vous perdez l'accès à la fiche. Vérifiez l'adresse du destinataire avant de confirmer un transfert.
B.7 Signature électronique de l'ordre de réparation
Avant le démarrage des travaux, l'atelier peut vous transmettre un ordre de réparation décrivant les prestations, les pièces et le montant accepté. Vous le signez électroniquement dans l'application, au moyen d'un tracé manuscrit et d'une case de confirmation. Cette signature constitue une signature électronique simple au sens du règlement eIDAS : elle vaut acceptation des travaux décrits et autorisation de les réaliser. Sont enregistrés et conservés avec le dossier : l'image de la signature, la date et l'heure, le contenu exact signé et l'identifiant du compte signataire, afin d'en assurer l'intégrité et la valeur probante.
B.8 Dépôt sans rendez-vous et dossier créé par l'atelier
Lorsque vous déposez un vélo sans compte, l'atelier peut créer un dossier avec vos nom, téléphone et e-mail afin d'établir l'ordre de réparation et la facture. Vous pouvez demander à l'atelier la rectification ou la suppression de ces informations, ou être invité à créer un compte pour reprendre la main sur le dossier et l'historique du vélo.
B.9 Facturation
Chaque intervention terminée donne lieu à une facture émise par l'atelier. Une facture émise n'est pas modifiable : toute correction s'effectue par un avoir suivi, le cas échéant, d'une nouvelle facture. La facture est conservée dans l'historique du vélo et reste accessible depuis votre compte.
B.10 Messagerie et rendez-vous
Les échanges avec l'atelier et la prise de rendez-vous sont régis par les articles A.15 et A.17. Les messages sont conservés avec le dossier d'intervention.
B.11 Achat d'un vélo d'occasion proposé par un atelier
Lorsqu'un atelier propose un vélo remis en état, la vente est conclue directement avec l'atelier, qui est seul responsable de la conformité du vélo, des garanties légales et du service après-vente. L'historique affiché provient des données enregistrées dans l'application et ne constitue pas une expertise.
C. Dispositions propres aux ateliers professionnels
C.1 Qualité de professionnel
Le compte atelier est réservé aux professionnels de la réparation cycle. En le créant, vous déclarez agir dans le cadre de votre activité professionnelle, disposer des autorisations nécessaires, et fournir des coordonnées exactes (raison commerciale, téléphone, e-mail, adresse).
C.2 Référencement dans l'annuaire
Le référencement suppose une vérification de l'adresse e-mail professionnelle par code. Une fois vérifiée, la fiche (nom, coordonnées professionnelles, adresse et localisation) est visible publiquement dans l'annuaire et sur la carte. Vous pouvez demander le retrait de votre fiche à tout moment. Le référencement est gratuit, sans exclusivité ni commission, et ne constitue ni une recommandation ni une certification par l'éditeur.
C.3 Périmètre d'accès aux données client
L'accès accordé par un cycliste est strictement limité à l'entretien du vélo concerné et à la durée de l'accès. Il est interdit de collecter, copier, exporter ou réutiliser ces données à d'autres fins, notamment de prospection commerciale, de revente ou de constitution de fichier. Vous êtes responsable du traitement des données auxquelles vous accédez au titre de votre propre activité.
C.4 Devis, photos et factures
Vous êtes seul responsable du contenu des devis et factures émis via l'application : désignation des prestations et pièces, prix, TVA, mentions légales de facturation, garanties et service après-vente. Les photos déposées (3 maximum par dossier) doivent se limiter au vélo et aux pièces concernées, à l'exclusion de toute donnée personnelle identifiante. L'application est un support de transmission et ne se substitue pas à votre logiciel de facturation ni à vos obligations comptables et fiscales.
C.5 Interventions et attestations
En enregistrant une intervention ou en générant une attestation signée, vous garantissez la véracité des travaux déclarés. L'éditeur ne contrôle pas la réalité technique des interventions ; la signature électronique atteste uniquement de l'origine et de l'intégrité de l'enregistrement dans l'application.
C.6 Fin d'intervention
La déclaration de fin d'intervention clôture automatiquement l'accès au vélo : la fiche n'est plus modifiable et les données du client ne sont plus consultables. Un nouvel accès doit être accordé par le cycliste pour toute intervention ultérieure.
C.7 Absence de relation d'affaires
MonSuiviVélo n'est ni mandataire, ni apporteur d'affaires rémunéré, ni partie aux contrats conclus avec les cyclistes. Aucune commission n'est prélevée sur les prestations.
C.8 Suspension du référencement
L'éditeur peut suspendre ou retirer une fiche atelier en cas d'informations fausses ou obsolètes, de signalements répétés de cyclistes, d'usage détourné des accès, ou de manquement aux présentes conditions.
C.9 Documents légaux et vérification
L'atelier renseigne dans son espace ses informations légales : dénomination, forme juridique, SIREN/SIRET, numéro de TVA le cas échéant, adresse du siège, assurance responsabilité civile professionnelle et, si demandé, un extrait Kbis. Ces éléments servent à vérifier la qualité de professionnel, à établir les documents de facturation et à répondre aux obligations légales de l'éditeur. Ils doivent être exacts et tenus à jour ; leur absence ou leur invalidité peut entraîner la suspension du référencement ou des fonctionnalités de facturation.
C.10 Obligation de facturation, numérotation et avoirs
Toute intervention terminée doit faire l'objet d'une facture. L'application attribue un numéro séquentiel par atelier et rend la facture émise inaltérable : toute correction passe par un avoir. L'atelier demeure seul responsable du contenu, de la TVA, des mentions obligatoires, de l'archivage légal (10 ans) et de la conformité de sa comptabilité. L'application ne constitue pas un logiciel de comptabilité certifié.
C.11 Ordre de réparation signé
L'atelier est responsable de l'exactitude du contenu soumis à signature et ne doit pas modifier les travaux acceptés sans nouvel accord du client. Les ordres de réparation signés sont conservés dans le dossier ; l'atelier peut les télécharger pour son propre archivage.
C.12 Données clients saisies par l'atelier
Lorsqu'il crée un dossier pour un client sans compte, l'atelier agit en qualité de responsable de traitement pour son activité et garantit avoir informé la personne concernée. Il s'engage à n'enregistrer que les données nécessaires (identité, coordonnées, vélo), à ne pas les utiliser à d'autres fins, et à répondre aux demandes d'exercice de droits qui lui sont adressées.
C.13 Stock de pièces, remise en état et vente d'occasion
L'atelier est seul responsable des données de stock, des références fournisseurs, des prix, des annonces de vélos d'occasion publiées, de la conformité des biens vendus et des garanties légales dues à l'acheteur. L'éditeur n'intervient ni dans la vente, ni dans le paiement, ni dans la livraison, et ne perçoit aucune commission sur ces ventes.
C.14 Forfait atelier et paiement
Les conditions financières du forfait atelier, son paiement par Paddle, le changement de forfait à la prochaine échéance et la résiliation sont régis par l'article A.18. L'atelier gère ses informations de paiement auprès de Paddle.
D. Mentions légales et propriété intellectuelle
Éditeur du site : Cédric ROBAC, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur), exerçant sous le nom commercial « Monsuivivelo ».
Adresse : 1 Rue du Charron, 60490 Hainvillers, France.
Immatriculation : RCS Compiègne n° 108 845 421, immatriculé le 28/08/2026.
Activité déclarée : édition d'une application de suivi d'entretien vélo avec mise en relation de réparateurs et devis en ligne.
Directeur de la publication : Cédric ROBAC.
Contact : contact@monsuivivelo.fr — voir aussi la page contact.
Statut : l'éditeur agit en qualité d'hébergeur des contenus déposés par les utilisateurs et d'intermédiaire technique de mise en relation. Il n'est pas vendeur des prestations d'entretien ni des vélos proposés par les ateliers.
Médiation de la consommation : conformément aux articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après avoir adressé une réclamation écrite à Monsuivivelo.
Revendeur et Merchant of Record : notre processus de commande est assuré par notre revendeur en ligne Paddle.com. Paddle.com est le Merchant of Record de l'ensemble de nos commandes. Paddle prend en charge toutes les demandes de service client et gère les retours. Paddle.com Market Ltd, Judd House, 18-29 Mora Street, Londres EC1V 8BT, Royaume-Uni. Service client et remboursements : paddle.net.
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